Présentation du site
Le site patrimoine lévezou est édité et la propriété de :
Arnaud VILLEFRANQUE
60 boulevard des Cormorans
12850
Onet le château
Hébergement
https://www.empatic.info
468 rue du Quercy
12000 Rodez
Préambule
Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
Objet
Les présentes ont pour objet de fixer uniquement les conditions d’utilisation du présent site web.
Entrée en vigueur – Durée
Ces conditions d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par l’utilisateur. Les présentes conditions d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions d’utilisation les remplacent. Vous pouvez à tout moment renoncer à utiliser les services et le site mais vous demeurez responsable de toute utilisation antérieure.
Liens
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Cookies
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Responsabilité de l’éditeur
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Responsabilité de l’utilisateur
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Propriété intellectuelle
Les éléments appartenant à patrimoine levezou tels que le site web, les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive. Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à patrimoine levezou au bénéfice de l’utilisateur. Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée suivant les dispositions en vigueur. Il est en de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive communautaire du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. De même des marques et logos peuvent appartenir à des entreprises citées tels que les « Partenaires » et sont également protégées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est donc prohibée par le Code de la propriété intellectuelle.
Informatique et libertés
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Conception et Réalisation
https://www.empatic.info
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12000 Rodez